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Permis de construire à Conde Sur L Escaut (59163) - 1 210 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05915324A0009 délivré le 2024/09/18 à CONDE SUR L ESCAUT autorise une construction neuve pour un programme de 1 210 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD, le programme résidentiel autorise la construction de 1 210 m² sur Rue du Quai du Petit Rempa. Déposé au printemps 2024, autorisé le 18 septembre 2024 par la commune de CONDE SUR L ESCAUT. Implanté Rue du Quai du Petit Rempa, à Conde Sur L Escaut (59163), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 1 016 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 210 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 210 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

CONDE SUR L ESCAUT compte 9 396 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Quai du Petit Rempa, Conde Sur L Escaut (59163).

Références cadastrales : AR, 634.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD (SIREN 378072144, SIRET 37807214400090, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Lille (59000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 210 m² · Variation nette totale : 1 210 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 210 m²0 m²0 m²0 m²1 210 m²1 210 m²
Total0 m²1 210 m²0 m²0 m²0 m²1 210 m²1 210 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
2 pièces17
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 210 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 210 m²
Superficie du terrain1 016 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 210 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/09/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05915324A0009
  • Code commune INSEE : 59153 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Conde Sur L Escaut (59163). Les travaux prévoient la création de 1 210 m²; la surface après travaux atteint 1 210 m². Le terrain couvre 1 016 m².

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