Permis de construire à Condé-Sur-L’Escaut (59163) - 1 073 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05915319O5007 délivré le 2019/08/13 à Condé-sur-l'Escaut autorise une construction neuve pour un programme de 1 073 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 073 m² sur ALLEE DES BUISSONS. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 13 août 2019 par la commune de Condé-sur-l'Escaut. Implanté ALLEE DES BUISSONS, à Condé-Sur-L’Escaut (59163), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 073 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 073 m².
Condé-sur-l'Escaut compte 9 396 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ALLEE DES BUISSONS, Condé-Sur-L’Escaut (59163).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : MARCQ-EN-BAROEUL (59700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 073 m² · Variation nette totale : 1 073 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 073 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 073 m²
1 073 m²
Total
0 m²
1 073 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 073 m²
1 073 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Individuel groupé
11
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
1 073 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 073 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 073 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Condé-Sur-L’Escaut (59163). Les travaux prévoient la création de 1 073 m²; la surface après travaux atteint 1 073 m². Le terrain couvre 0 m².
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