Permis de construire à Conde Sur L’Escaut (59163) - 60 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0591531505003 délivré le 2015/06/05 à CONDE SUR L'ESCAUT autorise une construction neuve pour un programme de 95 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 95 m² sur 215 RTE DE BONSECOURS. Déposé en été 2015, autorisé le 5 juin 2015 par la commune de CONDE SUR L'ESCAUT. Implanté 215 RTE DE BONSECOURS, à Conde Sur L’Escaut (59163), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 871 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 95 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 60 m² d’habitation et 35 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 95 m².
CONDE SUR L'ESCAUT compte 9 396 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 215 RTE DE BONSECOURS, Conde Sur L’Escaut (59163).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : CONDE SUR L'ESCAUT (59163).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 95 m² · Variation nette totale : 95 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
60 m²
0 m²
0 m²
0 m²
60 m²
60 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
35 m²
0 m²
0 m²
0 m²
35 m²
35 m²
Total
0 m²
95 m²
0 m²
0 m²
0 m²
95 m²
95 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
95 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
95 m²
Superficie du terrain
1 871 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite95 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/06/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Conde Sur L’Escaut (59163). Les travaux prévoient la création de 95 m²; la surface après travaux atteint 95 m². Le terrain couvre 1 871 m².
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