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Permis de construire à Conde-En-Normandie (14110) - 318 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°01417422R0016 délivré le 2022/12/08 à CONDE-EN-NORMANDIE autorise une extension de surface pour un programme de 318 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE CHATEAU DE CONDE, le programme résidentiel autorise la construction de 318 m² sur 11 Le Haut Mesnil. Déposé en été 2022, autorisé le 8 décembre 2022 par la commune de CONDE-EN-NORMANDIE. Implanté 11 Le Haut Mesnil, à Conde-En-Normandie (14110), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Conde-sur-Noireau.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CHATEAU DE CONDE.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 17 468 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 318 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 318 m².

CONDE-EN-NORMANDIE compte 6 157 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 Le Haut Mesnil, Conde-En-Normandie (14110).

Références cadastrales : CC, 193, CC, 202, CC, 25.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CHATEAU DE CONDE (SIREN 753162304, SIRET 75316230400012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ENTRAUNES (06470)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 318 m² · Variation nette totale : 318 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²318 m²0 m²0 m²0 m²318 m²318 m²
Total0 m²318 m²0 m²0 m²0 m²318 m²318 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
En résidence8
Répartition par taille
1 pièce2
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée318 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)318 m²
Superficie du terrain17 468 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite318 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2022/12/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01417422R0016
  • Code commune INSEE : 14174 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Conde-En-Normandie (14110). Les travaux prévoient la création de 318 m²; la surface après travaux atteint 318 m². Le terrain couvre 17 468 m².

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