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Autorisation d’urbanisme PC n°06016023T0008 à CONCHY-LES-POTS (60490) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06016023T0008). Le projet est situé au 17 Rue de Boulogne à CONCHY-LES-POTS (60490). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 22 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 août 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 7 899 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 60 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 562 m².

Localisation du projet

Adresse : 17 Rue de Boulogne, CONCHY-LES-POTS (60490).

Références cadastrales : G, 1234, ZT, 10.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KYANEOS PIERRE (SIREN 839154614, SIRET 83915461400037, APE 68.20A, catégorie juridique 6521, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LES ANGLES (30133)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 562 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation402 m²0 m²60 m²0 m²60 m²0 m²402 m²
Autres locaux non résidentiels160 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²160 m²
Total562 m²0 m²60 m²0 m²60 m²0 m²562 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée60 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)562 m²
Superficie du terrain7 899 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite160 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/08/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06016023T0008
  • Code commune INSEE : 60160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CONCHY-LES-POTS (60490). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 60 m² et parcelle de 7 899 m².