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Autorisation d’urbanisme PC n°06016020T0003 à CONCHY LES POTS (60490) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06016020T0003). Le projet est situé au 12 rue de Noyon à CONCHY LES POTS (60490). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 28 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 octobre 2020, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 395 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 123 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 315 m².

Localisation du projet

Adresse : 12 rue de Noyon, CONCHY LES POTS (60490).

Références cadastrales : G, 865.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CONCHY LES POTS (60490).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 315 m² · Variation nette totale : -108 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation123 m²0 m²299 m²0 m²123 m²176 m²299 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²176 m²-176 m²-176 m²
Autres locaux non résidentiels300 m²0 m²0 m²108 m²0 m²-108 m²192 m²
Total423 m²0 m²299 m²108 m²299 m²-108 m²315 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés5
Surface créée0 m²
Surface transformée123 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)315 m²
Superficie du terrain1 395 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite16 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06016020T0003
  • Code commune INSEE : 60160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CONCHY LES POTS (60490). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 0 m², 123 m² et parcelle de 1 395 m².