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Autorisation d’urbanisme PC n°06015919T0032 à COMPIEGNE (60200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06015919T0032). Le projet est situé au Zac du Camp des Sablons - à COMPIEGNE (60200). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 10 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 mars 2020, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 29 240 m². La surface de plancher créée atteint 467 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 467 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Zac du Camp des Sablons -, COMPIEGNE (60200).

Références cadastrales : CI, 11.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COBAT IMMOBILIER (SIREN 479343154, SIRET 47934315400023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CHOISY-AU-BAC (60750)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 467 m² · Variation nette totale : 467 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²467 m²0 m²0 m²0 m²467 m²467 m²
Total0 m²467 m²0 m²0 m²0 m²467 m²467 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée467 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)467 m²
Superficie du terrain29 240 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite467 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06015919T0032
  • Code commune INSEE : 60159 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COMPIEGNE (60200). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 467 m², 0 m² et parcelle de 29 240 m².