Permis de construire à Communay (69360) - 973 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0692721700010 délivré le 2017/12/19 à COMMUNAY autorise une construction neuve pour un programme de 1 148 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EUROPEAN HOMES CENTRE, le programme résidentiel autorise la construction de 973 m² sur 0010 ROUTE NATIONALE 7. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 19 décembre 2017 par la commune de COMMUNAY. Implanté 0010 ROUTE NATIONALE 7, à Communay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES CENTRE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 67 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 973 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 148 m².
COMMUNAY compte 4 508 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0010 ROUTE NATIONALE 7, Communay (69360).
EUROPEAN HOMES CENTRE (SIREN 479322562, SIRET 47932256200014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 175 m² · Surface après travaux (totale) : 1 148 m² · Variation nette totale : 973 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
175 m²
973 m²
0 m²
0 m²
0 m²
973 m²
1 148 m²
Total
175 m²
973 m²
0 m²
0 m²
0 m²
973 m²
1 148 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 décembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Communay (69360). Les travaux prévoient la création de 973 m²; la surface après travaux atteint 1 148 m². Le terrain couvre 0 m².
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