Permis de construire à Communay (69360) - 130 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06927213G0021 délivré le 2013/12/14 à Communay autorise une construction neuve pour un programme de 130 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI L'OZON, le programme résidentiel autorise la construction de 130 m² sur CHEM de Mars. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 14 décembre 2013 par la commune de Communay. Implanté CHEM de Mars, à Communay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI L'OZON.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 438 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 130 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 130 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Communay compte 4 508 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI L'OZON (SIREN 792850257, SIRET 79285025700017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Decines-Charpieu (69150)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 130 m² · Variation nette totale : 130 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
130 m²
0 m²
0 m²
0 m²
130 m²
130 m²
Total
0 m²
130 m²
0 m²
0 m²
0 m²
130 m²
130 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
3 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
130 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
130 m²
Superficie du terrain
438 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite130 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/12/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 février 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Communay (69360). Les travaux prévoient la création de 130 m²; la surface après travaux atteint 130 m². Le terrain couvre 438 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Communay (69360)
Autres permis de construire de logements dans la commune
