Permis de construire à Commelle-Vernay (42120) - 600 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsdiminution de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°04206915R0017 délivré le 2015/10/09 à COMMELLE-VERNAY autorise une diminution de surface pour un programme de 600 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DU CHATEAU DE BACHELARD, le programme résidentiel autorise la construction de 600 m² sur 440 ROUTE DE COMMELLE. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 9 octobre 2015 par la commune de COMMELLE-VERNAY. Implanté 440 ROUTE DE COMMELLE, à Commelle-Vernay (42120), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU CHATEAU DE BACHELARD.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 177 414 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 600 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 600 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.
COMMELLE-VERNAY compte 3 029 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 440 ROUTE DE COMMELLE, Commelle-Vernay (42120).
SCI DU CHATEAU DE BACHELARD (SIREN 532315017, SIRET 53231501700014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité COMMELLE-VERNAY (42120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 816 m² · Surface après travaux (totale) : 600 m² · Variation nette totale : -216 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
816 m²
600 m²
0 m²
816 m²
0 m²
-216 m²
600 m²
Total
816 m²
600 m²
0 m²
816 m²
0 m²
-216 m²
600 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
600 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
816 m²
Surface après travaux (totale)
600 m²
Superficie du terrain
177 414 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite600 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Commelle-Vernay (42120). Les travaux prévoient la création de 600 m² et des démolitions de 816 m²; la surface après travaux atteint 600 m². Le terrain couvre 177 414 m².
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