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Autorisation d’urbanisme PC n°05915219O0024 à COMINES (59560) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05915219O0024). Le projet est situé au 2-4-6 chemin du Calvaire + 6-8-9 à COMINES (59560). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 21 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 octobre 2019, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 2 107 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 107 m².

Localisation du projet

Adresse : 2-4-6 chemin du Calvaire + 6-8-9, COMINES (59560).

Références cadastrales : ZH, 20, ZH, 21, ZH, 22.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMINES 2 (SIREN 854074572, SIRET 85407457200017, APE 41.10D, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Marcq-en-Baroeul (59700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 107 m² · Variation nette totale : 2 107 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 107 m²0 m²0 m²0 m²2 107 m²2 107 m²
Total0 m²2 107 m²0 m²0 m²0 m²2 107 m²2 107 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé20

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée2 107 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 107 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 107 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 décembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05915219O0024
  • Code commune INSEE : 59152 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COMINES (59560). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 2 107 m², 0 m² et parcelle de 0 m².