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Autorisation d’urbanisme PC n°07408318A0026 à COMBLOUX (74920) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408318A0026). Le projet est situé au Route des Choseaux à COMBLOUX (74920). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 août 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 août 2018, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 3 956 m². La surface de plancher créée atteint 792 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 792 m².

Localisation du projet

Adresse : Route des Choseaux, COMBLOUX (74920).

Références cadastrales : 0C, 5083, 0C, 4668, 0C, 4670.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OBJECTIF PIERRE (SIREN 402839039, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité NEYRON (01700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 792 m² · Variation nette totale : 792 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²792 m²0 m²0 m²0 m²792 m²792 m²
Total0 m²792 m²0 m²0 m²0 m²792 m²792 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
5 pièces3
6 pièces et +3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée792 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)792 m²
Superficie du terrain3 956 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite792 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/08/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408318A0026
  • Code commune INSEE : 74083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COMBLOUX (74920). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 792 m², 0 m² et parcelle de 3 956 m².