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Autorisation d’urbanisme PC n°07408316A0058 à COMBLOUX (74920) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408316A0058). Le projet est situé au 57 RTE DE L EPINE à COMBLOUX (74920). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 septembre 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 855 m². La surface de plancher créée atteint 175 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 888 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 57 RTE DE L EPINE, COMBLOUX (74920).

Références cadastrales : OC, 4762.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES LIERRES (SIREN 418132957, SIRET 41813295700030, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité COMBLOUX (74920)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 888 m² · Variation nette totale : 175 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²175 m²0 m²0 m²0 m²175 m²175 m²
Autres locaux non résidentiels713 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²713 m²
Total713 m²175 m²0 m²0 m²0 m²175 m²888 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée175 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)888 m²
Superficie du terrain855 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite713 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/09/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408316A0058
  • Code commune INSEE : 74083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COMBLOUX (74920). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 175 m², 0 m² et parcelle de 855 m².