Permis de construire à Les Combes (25500) - 60 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsdiminution de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°02516015R0006 délivré le 2015/11/04 à LES COMBES autorise une diminution de surface pour un programme de 492 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 60 m² sur 7 Le Champ Quaresse. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 4 novembre 2015 par la commune de LES COMBES. Implanté 7 Le Champ Quaresse, à Les Combes (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de La Colombiere.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 896 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 60 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 492 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
LES COMBES compte 766 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 Le Champ Quaresse, Les Combes (25500).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VILLERS LE LAC (25130).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 521 m² · Surface après travaux (totale) : 492 m² · Variation nette totale : -29 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
521 m²
60 m²
0 m²
89 m²
0 m²
-29 m²
492 m²
Total
521 m²
60 m²
0 m²
89 m²
0 m²
-29 m²
492 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
60 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
89 m²
Surface après travaux (totale)
492 m²
Superficie du terrain
896 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite492 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/11/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 novembre 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Combes (25500). Les travaux prévoient la création de 60 m² et des démolitions de 89 m²; la surface après travaux atteint 492 m². Le terrain couvre 896 m².
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