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Permis de construire à Colombier-Saugnieu (69124) - 306 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692992300026 délivré le 2024/03/28 à Colombier-Saugnieu autorise une construction neuve pour un programme de 306 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE, le programme résidentiel autorise la construction de 306 m² sur Lieu-dit VILLAGE DE COLOMBIER. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 28 mars 2024 par la commune de Colombier-Saugnieu. Implanté Lieu-dit VILLAGE DE COLOMBIER, à Colombier-Saugnieu (69124), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de VILLAGE DE COLOMBIER.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 214 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 306 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 306 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Colombier-Saugnieu compte 2 757 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit VILLAGE DE COLOMBIER, Colombier-Saugnieu (69124).

Références cadastrales : 0D, 407, 0D, 1538.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE (SIREN 434759114, SIRET 43475911400011, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHARVIEU CHAVAGNEUX (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 306 m² · Variation nette totale : 306 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²306 m²0 m²0 m²0 m²306 m²306 m²
Total0 m²306 m²0 m²0 m²0 m²306 m²306 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée306 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)306 m²
Superficie du terrain1 214 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite306 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/03/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692992300026
  • Code commune INSEE : 69299 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Colombier-Saugnieu (69124). Les travaux prévoient la création de 306 m²; la surface après travaux atteint 306 m². Le terrain couvre 1 214 m².

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