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Permis de construire à Colombier Saugnieu (69124) - 2 168 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692991700030 délivré le 2017/10/03 à COLOMBIER SAUGNIEU autorise une construction neuve pour un programme de 2 168 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 168 m² sur rue des rivoisieres. Déposé en été 2017, autorisé le 3 octobre 2017 par la commune de COLOMBIER SAUGNIEU. Implanté rue des rivoisieres, à Colombier Saugnieu (69124), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 7 892 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 75 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 2 168 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 168 m².

COLOMBIER SAUGNIEU compte 2 757 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue des rivoisieres, Colombier Saugnieu (69124).

Références cadastrales : C, 980p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE (SIREN 434759114, SIRET 43475911400011, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Charvieux Chavagneux (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 168 m² · Variation nette totale : 2 168 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 168 m²0 m²0 m²0 m²2 168 m²2 168 m²
Total0 m²2 168 m²0 m²0 m²0 m²2 168 m²2 168 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés28
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Collectif (hors résidence)21
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces6
3 pièces2
4 pièces14
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés28
Surface créée2 168 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 168 m²
Superficie du terrain7 892 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 168 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692991700030
  • Code commune INSEE : 69299 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Colombier Saugnieu (69124). Les travaux prévoient la création de 2 168 m²; la surface après travaux atteint 2 168 m². Le terrain couvre 7 892 m².

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