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Permis de construire à Colombier Saugnieu (69124) - 569 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692991300008 délivré le 2013/06/05 à COLOMBIER SAUGNIEU autorise une construction neuve pour un programme de 569 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par RHONE SAONE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 569 m² sur 5-7 ROUTE DE PLANAISE. Déposé au printemps 2013, autorisé le 5 juin 2013 par la commune de COLOMBIER SAUGNIEU. Implanté 5-7 ROUTE DE PLANAISE, à Colombier Saugnieu (69124), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RHONE SAONE HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 331 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 569 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 569 m².

COLOMBIER SAUGNIEU compte 2 757 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5-7 ROUTE DE PLANAISE, Colombier Saugnieu (69124).

Références cadastrales : A, 1024, A, 486p, A, 720.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RHONE SAONE HABITAT (SIREN 997625801, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VAULX EN VELIN CEDEX (69517)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 569 m² · Variation nette totale : 569 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²569 m²0 m²0 m²0 m²569 m²569 m²
Total0 m²569 m²0 m²0 m²0 m²569 m²569 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée569 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)569 m²
Superficie du terrain1 331 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite569 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/06/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 décembre 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692991300008
  • Code commune INSEE : 69299 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Colombier Saugnieu (69124). Les travaux prévoient la création de 569 m²; la surface après travaux atteint 569 m². Le terrain couvre 1 331 m².

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