Permis de construire à Colombier (70000) - 99 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07016317C0004 délivré le 2017/06/02 à COLOMBIER autorise une construction neuve pour un programme de 99 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI JPMS, le programme résidentiel autorise la construction de 99 m² sur Rue du Baron d'Huart Saint. Déposé au printemps 2017, autorisé le 2 juin 2017 par la commune de COLOMBIER. Implanté Rue du Baron d'Huart Saint, à Colombier (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Village.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI JPMS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 943 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 99 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 99 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
COLOMBIER compte 435 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Baron d'Huart Saint, Colombier (70000).
SCI JPMS (SIREN 482544988, SIRET 48254498800017, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité EHUNS (70300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 99 m² · Variation nette totale : 99 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
99 m²
0 m²
0 m²
0 m²
99 m²
99 m²
Total
0 m²
99 m²
0 m²
0 m²
0 m²
99 m²
99 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
99 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
99 m²
Superficie du terrain
943 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite99 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/06/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 juillet 2017. L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Colombier (70000). Les travaux prévoient la création de 99 m²; la surface après travaux atteint 99 m². Le terrain couvre 943 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Colombier (70000)
Autres permis de construire de logements dans la commune
