Permis de construire à Colombe Le Vesoul (70000) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07016218C0001 délivré le 2018/04/25 à COLOMBE LE VESOUL autorise une construction neuve pour un programme de 92 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI METEORES, le programme résidentiel autorise la construction de 92 m² sur Lotissement des Jargillier. Déposé au printemps 2018, autorisé le 25 avril 2018 par la commune de COLOMBE LE VESOUL. Implanté Lotissement des Jargillier, à Colombe Le Vesoul (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de DERRIERE LE VILLAGE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI METEORES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 540 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 92 m².
COLOMBE LE VESOUL compte 477 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement des Jargillier, Colombe Le Vesoul (70000).
SCI METEORES (SIREN 538331216, SIRET 53833121600019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité VESOUL (70000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 92 m² · Variation nette totale : 92 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
92 m²
Total
0 m²
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
92 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
92 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
92 m²
Superficie du terrain
540 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite92 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/04/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 20 février 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Colombe Le Vesoul (70000). Les travaux prévoient la création de 92 m²; la surface après travaux atteint 92 m². Le terrain couvre 540 m².
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