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Autorisation d’urbanisme PC n°00110914B0011 à Collonges (01550) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00110914B0011). Le projet est situé au R.D. 984d à Collonges (01550). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 septembre 2014, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 1 704 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 704 m².

Localisation du projet

Adresse : R.D. 984d, Collonges (01550).

Références cadastrales : ZD, 111, ZD, 93.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KUBUS HOUSE (SIREN 753700699, SIRET 75370069900022, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 704 m² · Variation nette totale : 1 704 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²273 m²0 m²0 m²0 m²273 m²273 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 431 m²0 m²0 m²0 m²1 431 m²1 431 m²
Total0 m²1 704 m²0 m²0 m²0 m²1 704 m²1 704 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée1 704 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 704 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 431 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00110914B0011
  • Code commune INSEE : 01109 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Collonges (01550). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 1 704 m², 0 m² et parcelle de 0 m².