Permis de construire à Coise Saint Jean Pied Gauthier (73800) - 144 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°07308921G1020 délivré le 2022/02/17 à COISE SAINT JEAN PIED GAUTHIER autorise une construction neuve pour un programme de 144 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 144 m² sur Lieu-dit Lieudit Rubaud. Déposé en hiver 2021, autorisé le 17 février 2022 par la commune de COISE SAINT JEAN PIED GAUTHIER. Implanté Lieu-dit Lieudit Rubaud, à Coise Saint Jean Pied Gauthier (73800), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lieudit Rubaud.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 073 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 144 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 144 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
COISE SAINT JEAN PIED GAUTHIER compte 1 294 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Lieudit Rubaud, Coise Saint Jean Pied Gauthier (73800).
Références cadastrales : 0D, 1211, 0D, 1206.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BOURGNEUF (73390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 144 m² · Variation nette totale : 144 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 144 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 144 m² | 144 m² |
| Total | 0 m² | 144 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 144 m² | 144 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 144 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 144 m² |
| Superficie du terrain | 1 073 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07308921G1020
- Code commune INSEE : 73089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Coise Saint Jean Pied Gauthier (73800). Les travaux prévoient la création de 144 m²; la surface après travaux atteint 144 m². Le terrain couvre 1 073 m².
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