Permis de construire à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800) - 5 344 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°07308913G1012 délivré le 2014/07/01 à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier autorise une construction neuve pour un programme de 5 490 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COTE GAY, le programme résidentiel autorise la construction de 5 490 m² sur Chef-Lieu. Déposé en hiver 2013, autorisé le 1 juillet 2014 par la commune de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier. Implanté Chef-Lieu, à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COTE GAY.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 65 logements sur une parcelle de 27 416 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 97 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 5 490 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 5 344 m² d’habitation et 146 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 490 m².
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier compte 1 294 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chef-Lieu, Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800).
Références cadastrales : C, 548, C, 480, C, 479.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COTE GAY (SIREN 800321747, SIRET 80032174700019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 490 m² · Variation nette totale : 5 490 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 5 344 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 344 m² | 5 344 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 146 m² |
| Total | 0 m² | 5 490 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 490 m² | 5 490 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 65 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Collectif (hors résidence) | 63 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 4 |
| 3 pièces | 20 |
| 4 pièces | 29 |
| 5 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 65 |
| Surface créée | 5 490 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 5 490 m² |
| Superficie du terrain | 27 416 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07308913G1012
- Code commune INSEE : 73089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800). Les travaux prévoient la création de 5 490 m²; la surface après travaux atteint 5 490 m². Le terrain couvre 27 416 m².
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