Permis de construire à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800) - 107 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°07308912G1015 délivré le 2013/03/28 à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier autorise une transformation avec extension pour un programme de 337 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (134 m²). Déposé en hiver 2013, autorisé le 28 mars 2013 par la commune de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier. Implanté Lieu-dit Le Plan, à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Plan.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 338 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 107 m², dont 67 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 204 m² d’habitation et 133 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 337 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier compte 1 294 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Plan, Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800).
Références cadastrales : C, 1456, C, 1458, C, 1443.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Les Marches (73800).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 230 m² · Surface après travaux (totale) : 337 m² · Variation nette totale : 107 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 30 m² | 107 m² | 67 m² | 0 m² | 0 m² | 174 m² | 204 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 67 m² | -67 m² | 133 m² |
| Total | 230 m² | 107 m² | 67 m² | 0 m² | 67 m² | 107 m² | 337 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Entrepôt | 67 m² |
| Total détail | 67 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 3 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 107 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 337 m² |
| Superficie du terrain | 3 338 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2013.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07308912G1015
- Code commune INSEE : 73089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800). Les travaux prévoient la création de 107 m² et des transformations pour 134 m²; la surface après travaux atteint 337 m². Le terrain couvre 3 338 m².
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