← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cogny

Autorisation d’urbanisme PC n°0690612300007 à COGNY (69640) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690612300007). Le projet est situé au 370 Route de Regny à COGNY (69640). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 mars 2024, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 007 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 826 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 370 Route de Regny, COGNY (69640).

Références cadastrales : A, 486.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LM3T (SIREN 984259523, SIRET 98425952300012, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DENICE (69640)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 826 m² · Variation nette totale : -96 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation96 m²0 m²733 m²3 m²0 m²730 m²826 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²733 m²-733 m²-733 m²
Autres locaux non résidentiels826 m²0 m²0 m²93 m²0 m²-93 m²733 m²
Total922 m²0 m²733 m²96 m²733 m²-96 m²826 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés6
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée3 m²
Surface après travaux (totale)826 m²
Superficie du terrain2 007 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690612300007
  • Code commune INSEE : 69061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COGNY (69640). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 2 007 m².