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Autorisation d’urbanisme PC n°0690612100012 à COGNY (69640) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690612100012). Le projet est situé au 294 Route de Regny à COGNY (69640). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 avril 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 avril 2022, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 188 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 293 m².

Localisation du projet

Adresse : 294 Route de Regny, COGNY (69640).

Références cadastrales : A, 701, A, 702.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LIRA (SIREN 904291598, SIRET 90429159800012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité COGNY (69640)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 293 m² · Variation nette totale : -18 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation206 m²0 m²293 m²18 m²188 m²87 m²293 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²105 m²-105 m²-105 m²
Autres locaux non résidentiels105 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²105 m²
Total311 m²0 m²293 m²18 m²293 m²-18 m²293 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée188 m²
Surface supprimée18 m²
Surface après travaux (totale)293 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690612100012
  • Code commune INSEE : 69061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COGNY (69640). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 188 m² et parcelle de 0 m².