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Autorisation d’urbanisme PC n°07308723G1014 à Cognin (73160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07308723G1014). Le projet est situé au 11 rue de la Foret à Cognin (73160). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 septembre 2023, autorise la création de 54 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 3 356 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 356 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 11 rue de la Foret, Cognin (73160).

Références cadastrales : AH, 586, AH, 575, AH, 577.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CPAA COGNIN FORET (SIREN 949287411, SIRET 94928741100019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Annecy-le-Vieux (74940)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 356 m² · Variation nette totale : 2 716 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation640 m²1 781 m²0 m²640 m²0 m²1 141 m²1 781 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 575 m²0 m²0 m²0 m²1 575 m²1 575 m²
Total640 m²3 356 m²0 m²640 m²0 m²2 716 m²3 356 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés54
Répartition par typologie
En résidence54

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés54
Surface créée3 356 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée640 m²
Surface après travaux (totale)3 356 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 575 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2023/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07308723G1014
  • Code commune INSEE : 73087 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cognin (73160). Les principaux éléments portent sur 54 logements, 3 356 m², 0 m² et parcelle de 0 m².