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Autorisation d’urbanisme PC n°01610223T0039 à COGNAC (16100) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01610223T0039). Le projet est situé au 9 RUE CHALAIS à COGNAC (16100). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 15 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 septembre 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 95 m². La surface de plancher créée atteint 21 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 139 m².

Localisation du projet

Adresse : 9 RUE CHALAIS, COGNAC (16100).

Références cadastrales : AW, 559.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : COGNAC (16100).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 139 m² · Variation nette totale : -27 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation66 m²21 m²52 m²0 m²0 m²73 m²139 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²52 m²-52 m²-52 m²
Autres locaux non résidentiels100 m²0 m²0 m²48 m²0 m²-48 m²52 m²
Total166 m²21 m²52 m²48 m²52 m²-27 m²139 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
1 pièce1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée21 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)139 m²
Superficie du terrain95 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 mai 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01610223T0039
  • Code commune INSEE : 16102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COGNAC (16100). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 21 m², 0 m² et parcelle de 95 m².