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Autorisation d’urbanisme PC n°01610223T0019 à Cognac (16100) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01610223T0019). Le projet est situé au 92 rue Aristide Briand à Cognac (16100). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 24 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 juillet 2023, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 532 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 838 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 838 m². Le bâti est annoncé avec 13 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 92 rue Aristide Briand, Cognac (16100).

Références cadastrales : AW, 1188.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BELLEVUE PROMOTION (SIREN 925219636, SIRET 92521963600014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 838 m² · Variation nette totale : -24 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation862 m²0 m²838 m²24 m²838 m²-24 m²838 m²
Total862 m²0 m²838 m²24 m²838 m²-24 m²838 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
1 pièce2
3 pièces7
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée0 m²
Surface transformée838 m²
Surface supprimée24 m²
Surface après travaux (totale)838 m²
Superficie du terrain532 m²
Nombre de niveaux13
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite838 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/07/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01610223T0019
  • Code commune INSEE : 16102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cognac (16100). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 0 m², 838 m² et parcelle de 532 m².