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Autorisation d’urbanisme PC n°03008313P0012 à Codognan (30920) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03008313P0012). Le projet est situé au 80 rue Montcalm à Codognan (30920). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 27 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 novembre 2013, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 526 m². La surface de plancher créée atteint 601 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 746 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 80 rue Montcalm, Codognan (30920).

Références cadastrales : AH, 56.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Codognan (30920).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 746 m² · Variation nette totale : 499 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation247 m²601 m²0 m²102 m²0 m²499 m²746 m²
Total247 m²601 m²0 m²102 m²0 m²499 m²746 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée601 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée102 m²
Surface après travaux (totale)746 m²
Superficie du terrain1 526 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite746 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/11/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03008313P0012
  • Code commune INSEE : 30083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Codognan (30920). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 601 m², 0 m² et parcelle de 1 526 m².