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Autorisation d’urbanisme PC n°0740812500013 à Cluses (74301) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0740812500013). Le projet est situé au 9 chemin de l'Epinette à Cluses (74301). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 août 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 août 2025, autorise la création de 42 logements sur une parcelle de 14 573 m². La surface de plancher créée atteint 2 871 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 871 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 chemin de l'Epinette, Cluses (74301).

Références cadastrales : 0B, 2314, 0B, 5075, 0B, 2311.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERACTEM (SIREN 325920064, SIRET 32592006400061, APE 41.10A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Annecy (74014)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 871 m² · Variation nette totale : 2 871 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 744 m²0 m²0 m²0 m²2 744 m²2 744 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²127 m²0 m²0 m²0 m²127 m²127 m²
Total0 m²2 871 m²0 m²0 m²0 m²2 871 m²2 871 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés42
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)42
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces18
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés42
Surface créée2 871 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 871 m²
Superficie du terrain14 573 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite127 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/08/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0740812500013
  • Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 août 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cluses (74301). Les principaux éléments portent sur 42 logements, 2 871 m², 0 m² et parcelle de 14 573 m².