← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cluses

Autorisation d’urbanisme PC n°07408122A0067 à Cluses (74301) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408122A0067). Le projet est situé au 133 place Charles de Gaulle à Cluses (74301). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 mars 2023, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 433 m². La surface de plancher créée atteint 425 m². Le projet convertit 646 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 071 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 133 place Charles de Gaulle, Cluses (74301).

Références cadastrales : AB, 5338.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PLEIN SUD (SIREN 917488520, SIRET 91748852000011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Annecy (74600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 071 m² · Variation nette totale : 425 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation646 m²425 m²646 m²0 m²646 m²425 m²1 071 m²
Total646 m²425 m²646 m²0 m²646 m²425 m²1 071 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée425 m²
Surface transformée646 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 071 m²
Superficie du terrain433 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite1 071 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408122A0067
  • Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cluses (74301). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 425 m², 646 m² et parcelle de 433 m².