Permis de construire à Cluses (74301) - 302 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°07408122A0002 délivré le 2022/03/23 à CLUSES autorise une construction neuve pour un programme de 302 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 302 m² sur ROUTE DE MARZAN. Déposé en hiver 2022, autorisé le 23 mars 2022 par la commune de CLUSES. Implanté ROUTE DE MARZAN, à Cluses (74301), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CLUSES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 253 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 302 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 302 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
CLUSES compte 17 164 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE MARZAN, Cluses (74301).
Références cadastrales : 0A, 1428.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CLUSES (74300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 302 m² · Variation nette totale : 302 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 302 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 302 m² | 302 m² |
| Total | 0 m² | 302 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 302 m² | 302 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 302 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 302 m² |
| Superficie du terrain | 1 253 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 décembre 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07408122A0002
- Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cluses (74301). Les travaux prévoient la création de 302 m²; la surface après travaux atteint 302 m². Le terrain couvre 1 253 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cluses (74301)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Chemin de l'Epinette - nouvelle construction - 3 707 m² Habitation
- 2025 - chemin de l'Epinette - nouvelle construction - 2 871 m² Habitation
- 2025 - BOULEVARD DE LA TETE DE MU - nouvelle construction - 149 m² Habitation
- 2025 - RUE NICOLAS GIROD - transformation sans extension ni diminution de surface - 34 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - RUE DES ILES - transformation avec extension de surface - 546 m² Habitation
- 2025 - RUE ACHILLE BENOIT - transformation sans extension ni diminution de surface - 150 m² Habitation
- 2025 - Andre BRUN - transformation sans extension ni diminution de surface - 96 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue de la Boquette - nouvelle construction - 3 392 m² Habitation