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Autorisation d’urbanisme PC n°07408121A0041 à CLUSES (74300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408121A0041). Le projet est situé au Lieu-dit LA BOQUETTE à CLUSES (74300). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 29 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 juin 2022, autorise la création de 91 logements sur une parcelle de 9 613 m². La surface de plancher créée atteint 6 047 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 047 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA BOQUETTE, CLUSES (74300).

Références cadastrales : 0B, 844, 0B, 845, 0B, 846.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXITY IR PROGRAMMES ALPES (SIREN 824381214, SIRET 82438121400017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité ANNECY LE VIEUX (74940)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 047 m² · Variation nette totale : 6 047 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 907 m²0 m²0 m²0 m²5 907 m²5 907 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²140 m²0 m²0 m²0 m²140 m²140 m²
Total0 m²6 047 m²0 m²0 m²0 m²6 047 m²6 047 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés91
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)85
Répartition par taille
2 pièces39
3 pièces38
4 pièces10
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés91
Surface créée6 047 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 047 m²
Superficie du terrain9 613 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite140 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408121A0041
  • Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLUSES (74300). Les principaux éléments portent sur 91 logements, 6 047 m², 0 m² et parcelle de 9 613 m².