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Autorisation d’urbanisme PC n°07408120A0018 à CLUSES (74300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408120A0018). Le projet est situé au 0013 RUE DES GRANDS CHAMPS à CLUSES (74300). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 octobre 2020, autorise la création de 27 logements sur une parcelle de 1 885 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 695 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 695 m².

Localisation du projet

Adresse : 0013 RUE DES GRANDS CHAMPS, CLUSES (74300).

Références cadastrales : 0A, 1929, 0A, 5939, 0A, 5941.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROGIMMO (SIREN 419478599, SIRET 41947859900048, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité AIX EN PROVENCE (13100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 695 m² · Variation nette totale : 1 607 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation88 m²1 695 m²0 m²88 m²0 m²1 607 m²1 695 m²
Total88 m²1 695 m²0 m²88 m²0 m²1 607 m²1 695 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés27
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)27
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés27
Logements supprimés1
Surface créée1 695 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée88 m²
Surface après travaux (totale)1 695 m²
Superficie du terrain1 885 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 695 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/10/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408120A0018
  • Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLUSES (74300). Les principaux éléments portent sur 27 logements, 1 695 m², 0 m² et parcelle de 1 885 m².