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Autorisation d’urbanisme PC n°07408119A0012 à CLUSES (74300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408119A0012). Le projet est situé au LA CURZEILLE à CLUSES (74300). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 31 juillet 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 juillet 2019, autorise la création de 40 logements sur une parcelle de 3 359 m². La surface de plancher créée atteint 1 990 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 990 m².

Localisation du projet

Adresse : LA CURZEILLE, CLUSES (74300).

Références cadastrales : 0A, 4550, 0A, 4554.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OREA PARK (SIREN 909032310, SIRET 90903231000015, APE 68.32A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité Aix-en-Provence (13100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 990 m² · Variation nette totale : 1 990 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 990 m²0 m²0 m²0 m²1 990 m²1 990 m²
Total0 m²1 990 m²0 m²0 m²0 m²1 990 m²1 990 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés40
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)40
Répartition par taille
2 pièces33
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés40
Surface créée1 990 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 990 m²
Superficie du terrain3 359 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 990 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/07/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408119A0012
  • Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLUSES (74300). Les principaux éléments portent sur 40 logements, 1 990 m², 0 m² et parcelle de 3 359 m².