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Autorisation d’urbanisme PC n°07408118A0028 à CLUSES (74300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408118A0028). Le projet est situé au 0012 AVENUE DE CHATILLON à CLUSES (74300). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 janvier 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 janvier 2019, autorise la création de 78 logements sur une parcelle de 5 292 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 5 280 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 280 m².

Localisation du projet

Adresse : 0012 AVENUE DE CHATILLON, CLUSES (74300).

Références cadastrales : 0A, 937, 0A, 1649, 0A, 1648.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLUSES CHATILLON (SIREN 840100713, SIRET 84010071300014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DURY (80480)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 280 m² · Variation nette totale : 5 032 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation248 m²5 280 m²0 m²248 m²0 m²5 032 m²5 280 m²
Total248 m²5 280 m²0 m²248 m²0 m²5 032 m²5 280 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés78
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)78
Répartition par taille
2 pièces17
3 pièces43
4 pièces14
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés78
Logements supprimés1
Surface créée5 280 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée248 m²
Surface après travaux (totale)5 280 m²
Superficie du terrain5 292 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 280 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/01/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408118A0028
  • Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLUSES (74300). Les principaux éléments portent sur 78 logements, 5 280 m², 0 m² et parcelle de 5 292 m².