← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cluses

Autorisation d’urbanisme PC n°07408118A0023 à CLUSES (74300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408118A0023). Le projet est situé au 0115 ALLEE DE L ARC EN CIEL à CLUSES (74300). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 30 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 novembre 2018, autorise la création de 60 logements sur une parcelle de 2 862 m². La surface de plancher créée atteint 4 016 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 016 m².

Localisation du projet

Adresse : 0115 ALLEE DE L ARC EN CIEL, CLUSES (74300).

Références cadastrales : 0B, 2660, 0B, 4061, 0B, 4063.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARC EN CIEL 2018 (SIREN 843511718, SIRET 84351171800010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69009)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 016 m² · Variation nette totale : 3 455 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation400 m²4 016 m²0 m²400 m²0 m²3 616 m²4 016 m²
Autres locaux non résidentiels161 m²0 m²0 m²161 m²0 m²-161 m²0 m²
Total561 m²4 016 m²0 m²561 m²0 m²3 455 m²4 016 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés60
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)60
Répartition par taille
2 pièces16
3 pièces34
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés60
Surface créée4 016 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée400 m²
Surface après travaux (totale)4 016 m²
Superficie du terrain2 862 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408118A0023
  • Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLUSES (74300). Les principaux éléments portent sur 60 logements, 4 016 m², 0 m² et parcelle de 2 862 m².