Permis de construire à Cluses (74300) - 1 222 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°07408118A0003 délivré le 2018/05/22 à CLUSES autorise une construction neuve pour un programme de 1 222 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HALPADES S.A. D'HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 222 m² sur 0015 RUE DE TROSSINGEN. Déposé en hiver 2018, autorisé le 22 mai 2018 par la commune de CLUSES. Implanté 0015 RUE DE TROSSINGEN, à Cluses (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HALPADES S.A. D'HLM.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 17 logements sur une parcelle de 12 219 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 222 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 222 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.
CLUSES compte 17 164 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0015 RUE DE TROSSINGEN, Cluses (74300).
Références cadastrales : 0A, 4055.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HALPADES S.A. D'HLM (SIREN 325720258, SIRET 32572025800020, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ANNECY (74011)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 740 m² · Surface après travaux (totale) : 1 222 m² · Variation nette totale : 482 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 740 m² | 1 222 m² | 0 m² | 740 m² | 0 m² | 482 m² | 1 222 m² |
| Total | 740 m² | 1 222 m² | 0 m² | 740 m² | 0 m² | 482 m² | 1 222 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 17 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 17 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 4 |
| 3 pièces | 8 |
| 4 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 17 |
| Surface créée | 1 222 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 740 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 222 m² |
| Superficie du terrain | 12 219 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 mai 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07408118A0003
- Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cluses (74300). Les travaux prévoient la création de 1 222 m² et des démolitions de 740 m²; la surface après travaux atteint 1 222 m². Le terrain couvre 12 219 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cluses (74300)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Chemin de l'Epinette - nouvelle construction - 3 707 m² Habitation
- 2025 - chemin de l'Epinette - nouvelle construction - 2 871 m² Habitation
- 2025 - BOULEVARD DE LA TETE DE MU - nouvelle construction - 149 m² Habitation
- 2025 - RUE NICOLAS GIROD - transformation sans extension ni diminution de surface - 34 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - RUE DES ILES - transformation avec extension de surface - 546 m² Habitation
- 2025 - RUE ACHILLE BENOIT - transformation sans extension ni diminution de surface - 150 m² Habitation
- 2025 - Andre BRUN - transformation sans extension ni diminution de surface - 96 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue de la Boquette - nouvelle construction - 3 392 m² Habitation