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Autorisation d’urbanisme PC n°07408117A0025 à CLUSES (74300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408117A0025). Le projet est situé au 8 Avenu CHARLES PONCET à CLUSES (74300). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 juin 2018, autorise la création de 126 logements sur une parcelle de 6 205 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La surface de plancher créée atteint 7 895 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 7 895 m².

Localisation du projet

Adresse : 8 Avenu CHARLES PONCET, CLUSES (74300).

Références cadastrales : 0B, 860, 0B, 859, 0B, 858.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI CLUSES L'ATELIER (SIREN 834223711, SIRET 83422371100013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY LE VIEUX (74940)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 7 895 m² · Variation nette totale : 6 026 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation772 m²6 794 m²0 m²772 m²0 m²6 022 m²6 794 m²
Autres locaux non résidentiels1 097 m²1 101 m²0 m²1 097 m²0 m²4 m²1 101 m²
Total1 869 m²7 895 m²0 m²1 869 m²0 m²6 026 m²7 895 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés126
Répartition par typologie
En résidence126
Répartition par taille
1 pièce24
2 pièces75
3 pièces27

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés126
Logements supprimés3
Surface créée7 895 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée772 m²
Surface après travaux (totale)7 895 m²
Superficie du terrain6 205 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 101 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2018/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408117A0025
  • Code commune INSEE : 74081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLUSES (74300). Les principaux éléments portent sur 126 logements, 7 895 m², 0 m² et parcelle de 6 205 m².