Permis de construire à La Cluse Et Mijoux (25300) - 132 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2020
Le permis n°02515720P0005 délivré le 2020/07/23 à LA CLUSE ET MIJOUX autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 132 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 498 m² sur AUX GAUFFRES DESSOUS. Déposé en été 2020, autorisé le 23 juillet 2020 par la commune de LA CLUSE ET MIJOUX. Implanté AUX GAUFFRES DESSOUS, à La Cluse Et Mijoux (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 370 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (132 m² issues de transformation, 132 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 132 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
LA CLUSE ET MIJOUX compte 1 323 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AUX GAUFFRES DESSOUS, La Cluse Et Mijoux (25300).
Références cadastrales : B, 414.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LA CLUSE ET MIJOUX (25300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 630 m² · Surface après travaux (totale) : 132 m² · Variation nette totale : -498 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 132 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 630 m² | 0 m² | 0 m² | 498 m² | 132 m² | -630 m² | 0 m² |
| Total | 630 m² | 0 m² | 132 m² | 498 m² | 132 m² | -498 m² | 132 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 132 m² |
| Total détail | 132 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 132 m² |
| Superficie du terrain | 1 370 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 février 2021. L’achèvement a été déclaré le 22 janvier 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 35 mois 21 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02515720P0005
- Code commune INSEE : 25157 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Cluse Et Mijoux (25300). Les travaux prévoient des transformations pour 264 m² et des démolitions de 498 m²; la surface après travaux atteint 132 m². Le terrain couvre 1 370 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Cluse-et-Mijoux (25300)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - SUR LE BOIS DE GUINEVAUX - extension de surface sans transformation - 124 m² Habitation
- 2023 - AUX ANGLES - transformation sans extension ni diminution de surface - 1 156 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - A LA CLUSE / Lotissement l - nouvelle construction - 99 m² Habitation
- 2023 - A LA CLUSE - nouvelle construction - 90 m² Habitation
- 2023 - A LA CLUSE / Lotissement l - nouvelle construction - 89 m² Habitation
- 2022 - LA GAUFFRE - transformation avec extension de surface - 772 m² Hébergement hôtelier
- 2022 - La Gauffre Les Vermots - transformation avec extension de surface - 360 m² Habitation
- 2022 - AUX HUETS - nouvelle construction - 92 m² Habitation