Permis de construire à La Cluse-Et-Mijoux (25300) - 227 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02515713P0011 délivré le 2014/01/07 à La Cluse-et-Mijoux autorise une construction neuve pour un programme de 227 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par STELLANE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 227 m² sur Lieu-dit Au Clos Philibert. Déposé en été 2013, autorisé le 7 janvier 2014 par la commune de La Cluse-et-Mijoux. Implanté Lieu-dit Au Clos Philibert, à La Cluse-Et-Mijoux (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Clos Philibert.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par STELLANE PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 695 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 227 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 227 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
La Cluse-et-Mijoux compte 1 323 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Au Clos Philibert, La Cluse-Et-Mijoux (25300).
STELLANE PROMOTION (SIREN 800573776, SIRET 80057377600013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Dommartin (25300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 227 m² · Variation nette totale : 227 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
227 m²
0 m²
0 m²
0 m²
227 m²
227 m²
Total
0 m²
227 m²
0 m²
0 m²
0 m²
227 m²
227 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
3
Répartition par taille
3 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
227 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
227 m²
Superficie du terrain
695 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite227 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Cluse-Et-Mijoux (25300). Les travaux prévoient la création de 227 m²; la surface après travaux atteint 227 m². Le terrain couvre 695 m².
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