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Autorisation d’urbanisme PC n°07408023X0024 à LA CLUSAZ (74220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408023X0024). Le projet est situé au 192-1 Route des fiaux à LA CLUSAZ (74220). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 février 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 février 2024, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 906 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 824 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 824 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 192-1 Route des fiaux, LA CLUSAZ (74220).

Références cadastrales : B, 3810, B, 4193, B, 4409.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CONFORT IMMOBILIER (SIREN 515398535, SIRET 51539853500036, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LA TOUR DE SALVAGNY (69890)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 824 m² · Variation nette totale : 612 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation198 m²824 m²0 m²198 m²0 m²626 m²824 m²
Autres locaux non résidentiels14 m²0 m²0 m²14 m²0 m²-14 m²0 m²
Total212 m²824 m²0 m²212 m²0 m²612 m²824 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
6 pièces et +3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Logements supprimés1
Surface créée824 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée198 m²
Surface après travaux (totale)824 m²
Superficie du terrain2 906 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/02/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408023X0024
  • Code commune INSEE : 74080 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CLUSAZ (74220). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 824 m², 0 m² et parcelle de 2 906 m².