Permis de construire à La Clusaz (74220) - 49 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°07408019X0122 délivré le 2020/02/24 à LA CLUSAZ autorise une extension de surface pour un programme de 548 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 49 m² sur 1848 route des Confins. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 24 février 2020 par la commune de LA CLUSAZ. Implanté 1848 route des Confins, à La Clusaz (74220), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 643 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 49 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 481 m² d’habitation et 67 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 548 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
LA CLUSAZ compte 1 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1848 route des Confins, La Clusaz (74220).
Références cadastrales : A, 1567, A, 2708.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LA CLUSAZ (74220).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 499 m² · Surface après travaux (totale) : 548 m² · Variation nette totale : 49 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 432 m² | 49 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 49 m² | 481 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 67 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 67 m² |
| Total | 499 m² | 49 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 49 m² | 548 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 49 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 548 m² |
| Superficie du terrain | 1 643 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07408019X0122
- Code commune INSEE : 74080 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Clusaz (74220). Les travaux prévoient la création de 49 m²; la surface après travaux atteint 548 m². Le terrain couvre 1 643 m².
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