Permis de construire à La Clusaz (74220) - 425 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°07408019X0007 délivré le 2019/08/06 à LA CLUSAZ autorise une construction neuve pour un programme de 425 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 425 m² sur route des Confins. Déposé en hiver 2019, autorisé le 6 août 2019 par la commune de LA CLUSAZ. Implanté route des Confins, à La Clusaz (74220), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 817 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 425 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 425 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 67 % du volume autorisé).
LA CLUSAZ compte 1 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : route des Confins, La Clusaz (74220).
Références cadastrales : A, 2270, A, 2271, B, 2261.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LA CLUSAZ (74220).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 215 m² · Surface après travaux (totale) : 425 m² · Variation nette totale : 210 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 215 m² | 425 m² | 0 m² | 215 m² | 0 m² | 210 m² | 425 m² |
| Total | 215 m² | 425 m² | 0 m² | 215 m² | 0 m² | 210 m² | 425 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 3 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 2 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Logements supprimés | 2 |
| Surface créée | 425 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 215 m² |
| Surface après travaux (totale) | 425 m² |
| Superficie du terrain | 817 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07408019X0007
- Code commune INSEE : 74080 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Clusaz (74220). Les travaux prévoient la création de 425 m² et des démolitions de 215 m²; la surface après travaux atteint 425 m². Le terrain couvre 817 m².
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