Permis de construire à La Clusaz (74220) - 447 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°07408018X0022 délivré le 2019/02/12 à LA CLUSAZ autorise une construction neuve pour un programme de 447 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 447 m² sur Route du Col de la Croix F. Déposé en été 2018, autorisé le 12 février 2019 par la commune de LA CLUSAZ. Implanté Route du Col de la Croix F, à La Clusaz (74220), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 196 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 447 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 447 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 50 % du volume autorisé).
LA CLUSAZ compte 1 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route du Col de la Croix F, La Clusaz (74220).
Références cadastrales : B, 2155, B, 2246.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : ANNECY (74000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 159 m² · Surface après travaux (totale) : 447 m² · Variation nette totale : 288 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 159 m² | 447 m² | 0 m² | 159 m² | 0 m² | 288 m² | 447 m² |
| Total | 159 m² | 447 m² | 0 m² | 159 m² | 0 m² | 288 m² | 447 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 447 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 159 m² |
| Surface après travaux (totale) | 447 m² |
| Superficie du terrain | 3 196 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 septembre 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07408018X0022
- Code commune INSEE : 74080 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Clusaz (74220). Les travaux prévoient la création de 447 m² et des démolitions de 159 m²; la surface après travaux atteint 447 m². Le terrain couvre 3 196 m².
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