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Permis de construire à La Clusaz (74220) - 197 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07408014X0020 délivré le 2015/02/24 à La Clusaz autorise une construction neuve pour un programme de 197 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI TELLOC, le programme résidentiel autorise la construction de 197 m² sur Lieu-dit la Chavonnette. Déposé en été 2014, autorisé le 24 février 2015 par la commune de La Clusaz. Implanté Lieu-dit la Chavonnette, à La Clusaz (74220), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de la Chavonnette.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI TELLOC.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 905 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 197 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 197 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

La Clusaz compte 1 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit la Chavonnette, La Clusaz (74220).

Références cadastrales : 0A, 4739, 0A, 4736, 0A, 4732.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI TELLOC (SIREN 488404617, SIRET 48840461700018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Nantua (01130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 197 m² · Variation nette totale : 197 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²197 m²0 m²0 m²0 m²197 m²197 m²
Total0 m²197 m²0 m²0 m²0 m²197 m²197 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée197 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)197 m²
Superficie du terrain905 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite197 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 10 juin 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 21 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408014X0020
  • Code commune INSEE : 74080 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Clusaz (74220). Les travaux prévoient la création de 197 m²; la surface après travaux atteint 197 m². Le terrain couvre 905 m².

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