Permis de construire à La Clusaz (74220) - 554 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°07408013X0020 délivré le 2013/09/20 à LA CLUSAZ autorise une transformation sans extension pour un programme de 554 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 108 m²). Déposé en été 2013, autorisé le 20 septembre 2013 par la commune de LA CLUSAZ. Implanté 6 IMP DES Chamois 74220 La, à La Clusaz (74220), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 764 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (554 m² issues de transformation, 554 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 554 m².
LA CLUSAZ compte 1 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 IMP DES Chamois 74220 La, La Clusaz (74220).
Références cadastrales : B, 3312, B, 5789.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers.
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 554 m² · Surface après travaux (totale) : 554 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 327 m² | 0 m² | 554 m² | 0 m² | 327 m² | 227 m² | 554 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 227 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 227 m² | -227 m² | 0 m² |
| Total | 554 m² | 0 m² | 554 m² | 0 m² | 554 m² | 0 m² | 554 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 227 m² |
| Total détail | 227 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 327 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 554 m² |
| Superficie du terrain | 1 764 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07408013X0020
- Code commune INSEE : 74080 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Clusaz (74220). Les travaux prévoient des transformations pour 1 108 m²; la surface après travaux atteint 554 m². Le terrain couvre 1 764 m².
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