Permis de construire à La Clusaz (74220) - 301 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07408012X0030 délivré le 2013/03/21 à La Clusaz autorise une construction neuve pour un programme de 301 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LE MYOSOTIS, le programme résidentiel autorise la construction de 301 m² sur IMP des Sorbiers. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 21 mars 2013 par la commune de La Clusaz. Implanté IMP des Sorbiers, à La Clusaz (74220), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Granges.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LE MYOSOTIS.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 823 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 301 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 301 m².
La Clusaz compte 1 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : IMP des Sorbiers, La Clusaz (74220).
Références cadastrales : A, 1839, A, 3807, A, 2193.
SCI LE MYOSOTIS (SIREN 322791849, SIRET 32279184900019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité La Clusaz (74220)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 301 m² · Variation nette totale : 301 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
301 m²
0 m²
0 m²
0 m²
301 m²
301 m²
Total
0 m²
301 m²
0 m²
0 m²
0 m²
301 m²
301 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Répartition par taille
5 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
301 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
301 m²
Superficie du terrain
823 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite301 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/03/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 septembre 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Clusaz (74220). Les travaux prévoient la création de 301 m²; la surface après travaux atteint 301 m². Le terrain couvre 823 m².
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