Permis de construire à La Clusaz (74220) - 976 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07408012X0024 délivré le 2013/02/15 à La Clusaz autorise une construction neuve pour un programme de 976 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SNC LA RESIDENCE, le programme résidentiel autorise la construction de 976 m² sur Lieu-dit Les Granges. Déposé en été 2012, autorisé le 15 février 2013 par la commune de La Clusaz. Implanté Lieu-dit Les Granges, à La Clusaz (74220), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Granges.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC LA RESIDENCE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 2 001 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 976 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 976 m².
La Clusaz compte 1 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Les Granges, La Clusaz (74220).
Références cadastrales : A, 1873, A, 1874, A, 5020p.
SNC LA RESIDENCE (SIREN 341652790, SIRET 34165279000021, APE 68.20A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité La Clusaz (74220)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 976 m² · Variation nette totale : 976 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
976 m²
0 m²
0 m²
0 m²
976 m²
976 m²
Total
0 m²
976 m²
0 m²
0 m²
0 m²
976 m²
976 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
13
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
13
Répartition par taille
2 pièces
6
3 pièces
4
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
13
Surface créée
976 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
976 m²
Superficie du terrain
2 001 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite976 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Clusaz (74220). Les travaux prévoient la création de 976 m²; la surface après travaux atteint 976 m². Le terrain couvre 2 001 m².
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