Permis de construire à Clonas-Sur-Vareze (38550) - 11 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°0381141510002 délivré le 2015/04/30 à CLONAS-SUR-VAREZE autorise une transformation avec extension pour un programme de 165 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (162 m²). Déposé au printemps 2015, autorisé le 30 avril 2015 par la commune de CLONAS-SUR-VAREZE. Implanté 10 RTE NATIONALE 7, à Clonas-Sur-Vareze (38550), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 234 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 11 m², dont 81 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 165 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
CLONAS-SUR-VAREZE compte 1 519 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 RTE NATIONALE 7, Clonas-Sur-Vareze (38550).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CLONAS SUR VAREZE (38550).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 154 m² · Surface après travaux (totale) : 165 m² · Variation nette totale : 11 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
154 m²
11 m²
81 m²
0 m²
81 m²
11 m²
165 m²
Total
154 m²
11 m²
81 m²
0 m²
81 m²
11 m²
165 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
11 m²
Surface transformée
81 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
165 m²
Superficie du terrain
1 234 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite165 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/04/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 10 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 avril 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Clonas-Sur-Vareze (38550). Les travaux prévoient la création de 11 m² et des transformations pour 162 m²; la surface après travaux atteint 165 m². Le terrain couvre 1 234 m².
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